Chez Geneviève BOUCHERON
85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE
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La Chambre d'Emilie est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions.
Gestion Editoriale
La Chambre d'Emilie
10 impasse des Boissonnelles
85330 Noirmoutier en L'Ile ( l'Herbaudière ) - FRANCE
Tél: 02.51.39.16.92
Hébergement
CLICASSO
27 Boulevard de l'Ariane
06300 Nice
Tél : 04 93 27 84 10
Droits et devoirs des utilisateurs
Les informations diffusées sur le site http://www.chambre-hotes-boucheron.com/ sont la propriété de la Chambre d'Emilie.
Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de la Communauté. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Ils leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
Liens
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l'objet d'une autorisation de la Chambre d'Emilie qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du site.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la Chambre d'Emilie, et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine la Chambre d'Emilie sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.
De même, la Chambre d'Emilie a sollicité par écrit l'autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de la société de quelconque manière.
Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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